Pour consulter : les statuts et règlements du RQEI et les règles générales communes du FRQ.
Selon les statuts du RQEI, page 2 :
Le membre-COC est un chercheur ou une chercheuse qui répond au statut en recherche 1, 2 ou 3 des RGC des FRQ, conformément aux règles du programme Regroupements stratégiques du FRQNT. Ses activités scientifiques se rattachent à au moins un (1) des axes de la programmation scientifique du RQEI.
Les statuts en recherche du FRQ sont définis en page 9 des règles générales communes du FRQ.